Galerie Malaquais
14, rue Milton 75009 Paris

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Graphic Design: Timothee Collignon
Photographs of the works: Laurent Lecat ; Frédéric Fontenoy
English translation: Cole Swensen
Web Development: Maxime Ohayon

MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS D’UTILISATION

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent. La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

Article 1 – Informations légales
1.1. Le Site de la Galerie Malaquais (ci-après « le Site ») est disponible à l’adresse www.galerie-malaquais.com
1.2. Editeur
Le site est édité par la société Galerie Malaquais, SARL au capital de 38.400 euros, dont le siège social est situé 14, rue Milton, 75009 PARIS, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 449 424 084, représentée par Jean-Baptiste Auffret, en sa qualité de gérant.
Directeur de la publication : Galerie Malaquais
1.3. Conception et réalisation :
Timothée Collignon et Maxime Ohayon
1.4. Hébergeur
Le Site est hébergé par la société OVH, ci-après « l’hébergeur », SAS au capital de 10 069 020 euros, dont le siège social est situé 2, rue Kellermann, 59 100 Roubaix.

Article 2 – Accès au site
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel.
Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3 – Contenu du site -Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, cession, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non commercial, sur votre ordinateur personnel.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la Responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Article 4 – Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
– Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ;
– Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
– Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 – Responsabilités
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– Du fait de l’usage du Site ou de tout service accessible via Internet ;
– Du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.
Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourrait se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
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En particulier, et à l’exception de dommages directs résultant d’une faute lourde ou intentionnelle de Galerie Malaquais, la responsabilité de l’Éditeur ne saurait être engagée à raison:
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Les informations publiées sur le Site sont diffusées sans garantie d’aucune sorte, ni explicite ni tacite. Les publications peuvent contenir des inexactitudes de nature technique ou autre, ou des erreurs typographiques.
Elles sont non contractuelles et susceptibles d’être modifiées sans préavis par Galerie Malaquais uniquement.

Article 6 – Liens hypertextes
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La mise en place par vous de tous liens hypertextes vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur, sollicitée par courriel à l’adresse suivante : jb.auffret@galerie-malaquais.com.
L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.
Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur.

Article 7 – Collecte de données
Cette rubrique est consacrée à notre Politique de Protection de la Vie Privée. Elle vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l'usage des informations de navigation, traitées à l'occasion de votre consultation de notre site et sur vos droits. Cette Politique est donc importante pour vous, qui souhaitez avoir une expérience positive et confiante de nos Services et pour Nous, qui souhaitons répondre de manière précise et complète à vos questions sur votre consultation de notre site et tenir compte de vos souhaits.
7.1 Nature des données à caractère personnel
On entend par données à caractère personnel toute information personnelle (notamment : identifiant, mot de passe, nom, prénom, date de naissance, adresses e-mail et postales) que les internautes sont susceptibles de fournir à la Galerie Malaquais dans le cadre de tout message adressé sur le Site via la rubrique "Formulaire de contact" ou « inscription à la newsletter ». Ces données, quelle qu'en soit la nature, peuvent permettre à la Galerie Malaquais d'identifier et de mieux connaître les internautes et de leur adresser sa newsletter et/ou de répondre à leurs messages. Lorsque l'internaute fournit des données à caractère personnel, il s'engage à répondre aux questions qui lui sont posées ainsi qu’à communiquer dans ce cadre à la Galerie Malaquais des informations complètes, exactes, à jour et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits de tiers.
7.2 Consentement
Aucune donnée à caractère personnel n'est collectée sans le consentement des internautes.
7.3 Identité du responsable du traitement de données à caractère personnel
La société Galerie Malaquais est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectués sur le Site.
7.4 Destinataire(s) des données à caractère personnel
Galerie Malaquais est la seule destinataire des données à caractère personnel collectées sur le Site.
Galerie Malaquais ne transmet en aucun cas les données personnelles qu’on lui confie à un tiers.
7.5 Droits de l'internaute
Chaque internaute dispose d'un droit d'accès, d'un droit de rectifier, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller ou d'effacer les données à caractère personnel le concernant et, pour des motifs légitimes, de s'opposer à leur traitement. Pour exercer ces droits, l'internaute peut contacter par courrier électronique la Galerie Malaquais à l'adresse suivante : jb.auffret@galerie-malaquais.com.

Article 8 – Cookies
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Article 9 – Loi applicable
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Article 10 – Contactez-nous
Pour toute question, information sur les œuvres présentées sur le Site, ou concernant le Site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse mail suivante : jb.auffret@galerie-malaquais.com.

CREDITS PHOTOGRAPHIQUES pour les images des œuvres :
Galerie Malaquais, Paris / Laurent Lecat